Les infos sympas dont personne ne parle

[4th]

A propos de l'interdiction de nommer son cochon Napoléon

pas de source, pas de références historiques
c'est une des légendes urbaines du droit français les plus répandues

[Jaerdoster]

C'est plus compliqué que ça, car l'interdit n'a jamais été consigné dans le code civil ou pénal. C'est une circulaire dite "Napoléonienne", dans le sens ou elle fut appliquée sans être consignée par écrit.
Et elle servait tout simplement à se débarrasser des anti impérialistes qui trouvaient très drôle de nommer leurs cochons Napoléon, prouvant ainsi ce qu'ils pensaient de ce cher Empereur.

De la même façon, Napoléon fit passer pas mal de règles qui ne furent jamais consignées, car il s'agissait plus de circulaires que d'édits ou de lois. Il fit ainsi pendre de nombreux boulangers à Paris, répondant ainsi à la population se plaignant de la dégradation de la qualité du pain, dégradation due au fait que, le marché s'ouvrant de plus en plus, les mauvais boulangers, dans le but de faire plus vite et moins cher, coupaient leur farine avec autre chose et ne laissaient pas assez reposer leur pâte, vendant ainsi des trucs affreux indignes d'un supermarché de nos jours.

Il y a eu d'autres règles créées sous Napoléon et inapplicables, car ne dépendant ni du code civil, ni pénal, ni militaire, ni napoléonien. Il ne faut pas oublier que la circulaire, d'un point de vue juridique, ne vise qu'une administration précise (pour les cochons, c'était la maréchaussée, et pour les boulangers, la préfecture de police, nouvellement créée), et sauf dans le cas d'une circulaire impérative, qui peut entrer en conflit avec d'autres lois, n'est pas conservée plus que nécessaire.

Au contraire d'un arrêté, comme cet étrange arrêté municipal qui interdit les ovnis au dessus d'un village français (il a une histoire amusante d'ailleurs, je vous conseille de le googler)

[4th]

certes certes, mais où peux-tu trouver donc référence à cette circulaire administrative?
on a un prof d'histoire du droit (je ne dis pas qu'il incarne la vérité, attention) qui l'a qualifiée d'invention contemporaine pure et simple

[Nefka]

http://www.gazettelive.co.uk/news/teess ... al-7958896

Hahahahahahahaha

[4th]

putain mais trop relou


il faut faire quoi alors

[Sedeto]

Si quelqu'un décode mieux les articles juridiques que moi, je veux bien un petit résumé (la fin m'a vraiment échappé, j'ai lu que le mec s'était reconnu coupable, mais j'ai vraiment pas capté la suite...).

[Amo]

il faut faire quoi alors

Pas vivre au Royaume-Uni /ha.

Mon vocabulaire anglais juridque est aussi assez médiocre mais "He gave Hoque a nine-month prison sentence suspended for two years" ça veut dire neuf mois de prison avec sursis je crois - yay. La peine est lourde mais pas aussi lourde que si ça aurait été de la "vraie" pédopornographie ce qui veut rien dire dit comme ça mais bon bref.

Là encore le système juridique anglo-saxon étant ce qu'il est, le juge y ayant plus de libertés, je sais pas comment ça se passerait en France. Je crois que j'avais vu sortir une affaire de hentai lolicon en France mais j'arrive pas à la retrouver...
(EDIT: ah oui c'était le fameux article de l'an dernier sur la possibilité d'une condamnation à 5 ans de prison pour dessiner des mineurs de manière sexualisée, sans forcément le diffuser. J'ai pas encore entendu parler d'application )
Plus bizarre, j'ai toujours entendu cette affaire de condamnation au Canada pour un mec qui aurait eu du Kiss X Sis sur son disque dur eeeeet je trouve pas d'articles qui le prouvent. J'ai l'impression que c'était une légende urbaine .

[mangakam]

Je crois que j'avais vu sortir une affaire de hentai lolicon en France mais j'arrive pas à la retrouver...

Tu parle de ça : http://adala-news.fr/2012/01/1-an-de-su ... ga-hentai/

Sinon il y'a eu l'histoire du site de Doujins Français qui s'est fait arrêter ya 2 ou 3 ans il me semble , quelqu'un l'aurait dénoncer (Vive la délation ) et du coup son site a était fermer puis lui a été tribunal mais sa condamnation a était minime.

Dans la communauté hentai francophone ça a fait un sacrer choque et des sites de doujins Fr ont enlever des doujins et manga hentai qui contenez du loli comme Hentai Fr , pour les anglais ou une partie du monde il paraitrai qui s'en branle faut dire que quand tu vois un site comme Ex Hentai qui contient du loli , Shotacon et Toddlercon ça fait peur , je vous invite a faire un tour sur le site et vous verrez^^

[Tsuchi]

Plus bizarre, j'ai toujours entendu cette affaire de condamnation au Canada pour un mec qui aurait eu du Kiss X Sis sur son disque dur eeeeet je trouve pas d'articles qui le prouvent. J'ai l'impression que c'était une légende urbaine .

Je suis certain d'avoir lu des articles très sérieux à ce propos il y a quelques années cela dit. Mais pas moyen de remettre la main dessus. Peut-être que ça a été delete ?
Sinon perso j'ai surtout en tête le cas de Simon Lunström. Ça avait encore remué son petit monde au moment de la diffusion de l'affaire... :/

Concrètement on pourrait parler des heures de si ces sanctions sont justifiées ou non, si elles devraient être durcies ou adoucies, généralisées ou spécifiées et j'en passe... Mais bon je ne pense vraiment que l'on parviendra d'une manière ou d'une autre à une réponse satisfaisante. C'est le genre de trucs qui me met toujours mal à l'aise et je ne sais jamais comment les prendre.

[mangakam]

C'est le genre de trucs qui me met toujours mal à l'aise et je ne sais jamais comment les prendre.

En tout cas au japon ceux qui les produisent ça doit pas les mettre mal a l'aise je pense ^^

[Nefka]

Plus bizarre, j'ai toujours entendu cette affaire de condamnation au Canada pour un mec qui aurait eu du Kiss X Sis sur son disque dur eeeeet je trouve pas d'articles qui le prouvent. J'ai l'impression que c'était une légende urbaine .

Je confirme, impossible d'en retrouver la trace non plus. Il me semble pourtant qu'il avait été soutenu par l'avocat d'une association pro-liberté d'expression dans la BD et qu'il avait été innocenté ou pas eu de peine, à moins que je ne confonde avec une affaire similaire.
Après recherche, je confonds avec cette affaire aux Etats-Unis en 2008 : http://en.wikipedia.org/wiki/United_States_v._Handley . Et l'asso en question : http://en.wikipedia.org/wiki/Comic_Book ... fense_Fund

[Jaerdoster]

http://transports.blog.lemonde.fr/2014/ ... r=RSS-3208

Des Google Glass pour les agents iDTGV

[4th]

il faut faire quoi alors

Pas vivre au Royaume-Uni /ha.

la législation est la même en France, elle n'a juste pas encore trouvée de réelle application, à part quelques arrêts isolés au retentissement limité

"Le fait, en vue de sa diffusion, de fixer, d'enregistrer ou de transmettre l'image ou la représentation d'un mineur lorsque cette image ou cette représentation présente un caractère pornographique est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende." 227-23 code pénal

ce qui est effrayant c'est que maintenant que d'autres pays européens (ou même extra-européens) commencent à faire tomber leurs condamnations, je m'attends à ce que la France se mette au pas
c'est à se demander si je devrais conserver, entre autres choses, des trucs comme saya no uta sur mon DD

[Audrey Azura]

je m'attends à ce que la France se mette au pas

Très certainement le jour où ils feront une fouille du disque dur de quelqu'un et ne trouveront que des images lolicon sans aucune vraiment pédophile. Mais faire la saisie d'un disque dur n'est pas si simple, il faut déjà avoir une suspicion assez fondé envers la personne pour avoir ce droit, il me semble.

Cependant, une fois fait, la loi française est très claire sur le sujet, tu n'as même pas besoin d'interprétation. Comme tu l'as bien cité :

Le fait, en vue de sa diffusion, de fixer, d'enregistrer ou de transmettre l'image ou la représentation d'un mineur lorsque cette image ou cette représentation présente un caractère pornographique est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende. Lorsque l'image ou la représentation concerne un mineur de quinze ans, ces faits sont punis même s'ils n'ont pas été commis en vue de la diffusion de cette image ou représentation.

[...]

Le fait de consulter habituellement ou en contrepartie d'un paiement un service de communication au public en ligne mettant à disposition une telle image ou représentation, d'acquérir ou de détenir une telle image ou représentation par quelque moyen que ce soit est puni de deux ans d'emprisonnement et 30 000 euros d'amende.

[...]

Les dispositions du présent article sont également applicables aux images pornographiques d'une personne dont l'aspect physique est celui d'un mineur, sauf s'il est établi que cette personne était âgée de dix-huit ans au jour de la fixation ou de l'enregistrement de son image.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... sultRech=1

Représentation d'un mineur : ça recouvre aussi les dessins de mineurs, quand bien même ils n'ont pas pour modèle de vrais enfants (ce qui est le cas dans le lolicon, il y est interdit de prendre une vrai personne pour modèle (heureusement)). Dans certains lolicon, l'âge (ou la classe) de la protagoniste est même clairement dit. Et pour ceux qui dirait "oui, mais quand la classe est donnée, ça donne pas l'âge : elle peut avoir redoublé pleins de fois", la dernier article répond totalement à ça. Donc ouais, la législation française condamne totalement le lolicon, sans le distinguer de photos pédopornagraphiques.

Ce qui m'éclate, c'est qu'avec cette loi, on peut totalement condamner un parent ayant des photos de vacances avec ses enfants nus. Et je ne parle de personnes voulant filmer dans un camps nudiste .

[Nefka]

Cependant, une fois fait, la loi française est très claire sur le sujet, tu n'as même pas besoin d'interprétation.
[...]
Le fait, en vue de sa diffusion, de fixer, d'enregistrer ou de transmettre l'image ou la représentation d'un mineur lorsque cette image ou cette représentation présente un caractère pornographique [...]

Non justement, la loi n'est pas claire à ce sujet ("un mineur" c'est un mineur qui existe forcément réellement ou pas ?), c'est le jugement de la cour de cassation en 2007 cité dans l'article qui l'interprète.

[mangakam]

je m'attends à ce que la France se mette au pas
c'est à se demander si je devrais conserver, entre autres choses, des trucs comme saya no uta sur mon DD

Non tu risque rien depuis l'affaire du site Doujins Français il y'a 3 ans on en a pas entendu parler d'autre dans le même genre ou voir peu , puis les flics ont autre chose a faire .

Code Pénal, Article 227-23 a écrit:Le fait, en vue de sa diffusion, de fixer, d'enregistrer ou de transmettre l'image ou la représentation d'un mineur lorsque cette image ou cette représentation présente un caractère pornographique est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende. Lorsque l'image ou la représentation concerne un mineur de quinze ans, ces faits sont punis même s'ils n'ont pas été commis en vue de la diffusion de cette image ou représentation.

[...]

Le fait de consulter habituellement ou en contrepartie d'un paiement un service de communication au public en ligne mettant à disposition une telle image ou représentation, d'acquérir ou de détenir une telle image ou représentation par quelque moyen que ce soit est puni de deux ans d'emprisonnement et 30 000 euros d'amende.

[...]

Les dispositions du présent article sont également applicables aux images pornographiques d'une personne dont l'aspect physique est celui d'un mineur, sauf s'il est établi que cette personne était âgée de dix-huit ans au jour de la fixation ou de l'enregistrement de son image.

La loi n'est jamais appliquer au sens propre ce que je veut dire par la c'est que si tu a été condamner tu ne recevra pas cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 euros d'amende, souvent la condamnation est minime surtout quand ta pas de casier judiciaire et si tu va pour la première fois au tribunal, le mec de Doujins Français nous l'avais dit sur son forum que sa condamnation était minime bien sur il a payer une amende mais une chose est sure ce n'etait pas 75 000 euros d'amende .

Et aussi je parle par expérience j'ai déjà était juger devant un tribunal qui n'a rien avoir avec le loli ^^ j'ai récidiver sur un défaut d'assurance je pensais avoir une condamnation lourde par rapport a la loi me concernant mais je n'ai pas eu grand chose.

[Audrey Azura]

Cependant, une fois fait, la loi française est très claire sur le sujet, tu n'as même pas besoin d'interprétation.
[...]
Le fait, en vue de sa diffusion, de fixer, d'enregistrer ou de transmettre l'image ou la représentation d'un mineur lorsque cette image ou cette représentation présente un caractère pornographique [...]

Non justement, la loi n'est pas claire à ce sujet ("un mineur" c'est un mineur qui existe forcément réellement ou pas ?), c'est le jugement de la cour de cassation en 2007 cité dans l'article qui l'interprète.

(je remet le lien vers le jugement, plus simple : http://www.legifrance.gouv.fr/affichJur ... 0007640077)
En effet. J'aurais pensé que "Représentation d'un mineur" était suffisamment clair pour englober le tout, mais a priori il fallait quand même interprétation. Mais du coup, ce procès faisant a priori jurisprudence, on a du coup effectivement une condamnation légale du lolicon en France.

mangakam > Oui, merci, on sait -_-". C'est même le but d'un procès, de déterminr la peine adéquate, hein. Mais on a une juridiction qui condamne le lolicon, c'est un fait.

[4th]

Très certainement le jour où ils feront une fouille du disque dur de quelqu'un et ne trouveront que des images lolicon sans aucune vraiment pédophile. Mais faire la saisie d'un disque dur n'est pas si simple, il faut déjà avoir une suspicion assez fondé envers la personne pour avoir ce droit, il me semble.

je ne comprends pas ce bout de ta phrase, le droit français ne me semblant pas faire de différence entre lolicon et pédophilie

la saisie d'un disque dur se fait lors d'une perquisition, qui peut être réalisée sur simple soupçon
pire : même si le soupçon en question n'avait aucun rapport avec le lolicon, la découverte de lolicon, objet illicite, sur un DD peut mener à une condamnation

[Audrey Azura]

Je voulais faire la distinction entre les lolicons/shotacons (dessins de personnages enfantins sans modèle réel) et vrais photos de jeunes filles/garçons nues ou dans des actes sexuels. Il ny a pas de différences dans la loi, mais dans le cas où il y a des deux, les photos seront sûrement plus mise en avant, car non ouverte à interprétation. Les cas qui font débats ici sont ceux où une personne ne possédant que des images lolicons et aucun autre matériel pédopornographique a été arrêté.

Il me semblait qu'il fallait quand même normalement une suspicion un peu forte pour faire une perquisition. Mais en effet, je me rappelles maintenant d'un article d'Eolas qui montrait qu'il n'y avait pas besoin de grand chose pour la justifier...

[mangakam]

mangakam > Oui, merci, on sait -_-". C'est même le but d'un procès, de déterminr la peine adéquate, hein. Mais on a une juridiction qui condamne le lolicon, c'est un fait.

Bien écoute on croirais limite que vous ete parano dans ce que vous dite ..... que vous ayez la peur du gendarme ok mais a certaine limite .

En tout cas j'ai pas encore vu les flics débarquer chez moi vu tout ce que je possède en contenu loli

[Dark Adonis]

Là encore le système juridique anglo-saxon étant ce qu'il est, le juge y ayant plus de libertés, je sais pas comment ça se passerait en France.

Nah, en fait, le juge anglo-saxon a très très très peu de liberté : il doit suivre les décisions des précedents juges sur une même affaire (le juge est vachement libre en France en realité :<)
SAUF, si l'affaire est inédite. Là, c'est au juge de mettre les peines (raisonnables) qu'il veut, en s'inspirant ou non d'affaires plus ou moins similaires !

Là, comme aucune affaire de ce genre n'a jamais été enregistré, cette décision de justice va donc rentrer dans l'Histoire et servir de modèle pour tous les autres jugements à venir (c'est ce que signifie le "creates legal history"), on dit qu'un "précédent" a été créé. En France, on a (plus ou moins) la même chose avec la jurisprudence !

Du coup, pour info, le "barrister" c'est l'avocat qui va au tribunal pour plaider !
(on fait la distinction entre l'avocat qui prépare le dossier (le "solliciter") et celui qui va plaider là-bas (même si depuis 1999, les solliciters peuvent plaider avec une formation)).

Sinon j'avais vu aussi l'histoire du fansubeur de Kiss X Sis québecois qui s'était fait arrêté par la police, et la police avait dit un truc genre "on a découvert tout un réseau de pédopornographie !". Peut-être légende oui ? Mais ça avait pas mal circulé sur Twitter à l'époque (2011/2012 ptete).

[Sedeto]

(Heureusement que Dark Adonis est là pour donner des explications. Effectivement je bloquais complètement sur "create legal history". Merci ! )

[Nefka]

http://www.independent.co.uk/news/uk/a- ... 97174.html

C'est un exemple fantastique de comment retirer des libertés tranquillement et prendre ses citoyens pour des abrutis.

[Itsukushimu]

Cela fait directement suite à la loi de filtrage sur le porno. Après la régulation de la diffusion, ils décident de s'attaquer directement au contenu. Comme d'hab' c'est une porte ouverte pour contrôler autre chose, mais bon la plupart des gens s'en contre-branlent. Quoique, c'est du porno, il parait que nous sommes plus véhément quand on touche au cul. Il parait.

[MaxaoH]

Tadaaaaa!

http://www.bbc.com/news/uk-scotland-gla ... t-30944584

Bon c'est full en anglais donc pour les non-anglophile, y a une équipe écossaise des universités de Glasgow et Herriot-Watt qui a réussi à ralentir durablement la vitesse de la lumière dans le vide (300.000 km/s). Ils ont réussi cette prouesse en isolant chaque photon d'un rayon lumineux et en les déformant légèrement au travers d'un filtre. Il est facile de ralentir la lumière dans un milieu comme la glace ou le verre mais les photons regagnent normalement leur vélocité une fois revenu dans le vide. Sauf que là, après avoir passé le filtre, les particules n'accélèrent pas et conservent leur vitesse inférieure.

Cette baisse de vitesse a été vérifié en confrontant deux photons à la course: un normal et un dont la forme est modifiée. La différence se joue à quelques millionièmes de mètre, mais elle est vérifiée. Il semblerait que ce soit l'accumulation des photons qui permet aux particules d'un faisceau de lumière de garder une vitesse constante. Mais dès qu'on en isole un, on peut agir sur son comportement.

Ca sentait le hasard comme le coup du neutrinos super-luminique mais tout laisse à penser que l'expérience a été très bien conçue. Donc c'est badass.

[Audrey Azura]

Je dois t'avouer que, si la nouvelle peut-être très intéressante, j'attends d'être au boulot pour aller directement vérifier l'article avant de crier à la victoire. En sit, modifier la forme d'un photon, on "sait le faire" depuis un moment, ce me semble (mode d'un laser, tout ça). Mais je ne vois pas pourquoi ça le ralentirait, là, comme ça. J'aimerais vraiment voir la théorie derrière ainsi que leurs incertitudes sur les mesures.